Colloque – mercredi 5 octobre 2022 :
Faut-il réformer nos institutions politiques ?

Académie des sciences morales et politiques - 4 octobre 2022

Faut-il réformer nos institutions politiques ?

Mercredi 5 octobre 2022
Auditorium André et Liliane Bettencourt
3 rue Mazarine — Paris 6e

8h30
Café d’accueil (halle de l’auditorium)

9h – 9h15
Ouverture par le Chancelier de l’Institut de France, Xavier Darcos

9h15 – 9h30
Accueil par le Secrétaire Perpétuel de l’Académie des sciences morales et politiques, Jean-Robert Pitte

9h30 – 9h45
Introduction – Éric Roussel (membre de l’Institut)

Tables rondes animées par Guillaume Tabard

9h45 – 10h30
Septennat et élections législatives :

Pierre Mazeaud (membre de l’Institut),

Anne Levade (Professeur de droit public, université Paris1 – Panthéon Sorbonne, présidente de l’Association française de droit constitutionnel),

Alain Duhamel (membre de l’Institut)

10h30 – 11h15
Le scrutin proportionnel :

Jean-Claude Casanova (membre de l’Institut),

Didier Maus (ancien conseiller d’État, président émérite de l’Association française de droit constitutionnel),

Alain Laquieze (Professeur de droit public à l’université Paris-Cité)

11h15 – 12h
Le contrôle juridictionnel :

Pierre Delvolvé (membre de l’Institut),

Renaud Denoix de Saint Marc (membre de l’Institut),

Bernard Stirn (membre de l’Institut),

Michel Pébereau (membre de l’Institut)

12h – 12h30 – Débats

12h30 – 13h
Intervention de Nicolas Sarkozy,
ancien président de la République

14h15 – 14h45

Intervention de François Hollande,
ancien président de la République

Tables rondes animées par Patrick Cohen

14h45 – 15h30
La participation citoyenne :

Loïc Blondiaux (Professeur de sciences politiques à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne),

Pierre-Henri Tavoillot (Maître de conférences en philosophie à la Faculté des Lettres de Sorbonne Université, président du Collège de philosophie),

Dominique Schnapper (directrice d’études à l’EHESS, membre honoraire du Conseil constitutionnel),

Jean-Louis Bourlanges (député, président de la commission des Affaires étrangères de l’Assemblée nationale)

15h30 – 16h15
Le recours au référendum :
Jean-François Copé (ancien ministre, maire de Meaux, Président de la Communauté d’Agglomération du Pays de Meaux),
Jean-Michel Blanquer (ancien ministre, Professeur de droit public, université Paris-Panthéon-Assas),
Dominique Rousseau (Professeur de droit constitutionnel français),
Bertrand Mathieu (Professeur à l’École de droit de la Sorbonne, université Paris 1, ancien Conseiller d’État (S.Ext.), président émérite de l’Association française de droit constitutionnel)

16h – 16h45
La fabrique de la loi aujourd’hui
Yves Gaudemet (membre de l’Institut),

Olivier Beaud (Professeur de droit public à l’université Paris-Panthéon Assas),
Anne-Marie Le Pourhiet (professeur émérite à l’Université Rennes 1)

16h45 – 17h15

Débats

17h30 – 17h45
Conclusion – Bruno Cotte (membre de l’Institut)