DEVENIR MÉCÈNE

Bulletins
des décisions

Retrouvez tous les bulletins officiels de l’Institut de France destinés à diffuser les nouveautés des textes de lois qui encadrent la vie de l’Institut.

I.1 Gouvernance de l’Institut 

I.2 Décisions de nominations

I.3 Autres décisions règlementaires 

I.4 Délégations de signatures

I.5 Régies d’avances et de recettes Palais et Bibliothèques 

a) Régies frais de mission 


b) Régie de dépenses du Palais

c) Fondation Cotrel

d)  Régies des bibliothèques

i. Régie de la Bibliothèque Mazarine

ii. Régie de la Bibliothèque de l’Institut

e) Régie de la Librairie

 

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